Les échos à la une

Oeuvres d'art

 

Le désir de posséder une œuvre d'art peut avoir pour origine plusieurs motivations :

  • Ce type d'investissement fait d’abord appel au goût pour ne pas dire au plaisir de l’acheteur. Une telle acquisition revêt en effet un aspect quasiment affectif qui va lier pendant de nombreuses années le propriétaire à l'œuvre de l'artiste.
  • la capacité ensuite de transmettre à ses descendants un patrimoine de grande qualité,
  • l'avantage enfin de profiter d'une fiscalité avantageuse,
L'œuvre d'art s'adresse aux particuliers qui n'ont pas de besoins particuliers en matière de revenus complémentaires et qui ont déjà constitué un patrimoine diversifié. Il est donc conseillé :
  • de limiter l'acquisition d'œuvres d'art dans un montant compris entre 5 et 10 % de son patrimoine global,
  • de conserver l’œuvre sur une longue durée.
Les conditions d’une acquisition réussie :
Avant d'acheter, il est important de bien prendre son temps et de se renseigner auprès d’experts indépendants.
 

Un marché plus ouvert et en pleine mutation

Ce marché des objets d’art et de collection, autrefois très fermé, connaît aujourd’hui une véritable révolution notamment grâce à Internet qui permet une large information sur les œuvres d'art, les expositions et les ventes aux enchères publiques.
 
D'un marché relativement opaque et donc peu accessible, nous passons ainsi à un marché de plus en plus transparent et par là même attractif qui devrait connaître un développement particulièrement intéressant dans les prochaines années.
 
Au sein des œuvres d’art le marché des lettres et manuscrits historiques connait déjà depuis un certain temps une demande soutenue notamment internationale qui l’oriente régulièrement à la hausse.
 
Une lettre est par définition unique et à ce titre extrêmement précieuse. A la fois œuvre d'art littéraire et objet de collection, elle conserve une émotion brute qui va transporter son acheteur dans le passé et l’Histoire de manière inégalée.
 
Mais au-delà de la satisfaction intellectuelle de côtoyer Balzac, Céline, Napoléon ou Darwin, cet investissement offre également des perspectives financières très attractives.
 

Comment le fisc avantage l'art et les collections ?

 
> L'IMPÔT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE

Selon le Code général des impôts : "les objets d'antiquité, d'art ou de collection ne sont pas compris dans les bases d'imposition à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune".
 
Les conséquences de cette disposition sont importantes. Aucune déclaration de possession d’œuvres d’art ou de parts d’indivision de collections n’est à rédiger ou à mentionner dans sa déclaration d’impôt.
 
On peut alors avoir un double impact positif fiscal sur son ISF éventuel : une minoration de son montant, voire une exonération dans certains cas grâce à une gestion du seuil de déclenchement actuel de 770 000 €.
 
Exemples : Un particulier taxé au titre de l’ISF dans la tranche marginale à 1 %, fait l'acquisition de parts d’indivision d’une collection littéraire d'une valeur de 100 000 €. Cette somme ne sera pas soumise à taxation et lui fera ainsi économiser 1 000 € d'impôt par an sur son ISF.
 
Un autre particulier qui dispose d’un patrimoine taxable de l’Impôt sur la Fortune de 800 000 euros, décide d’acquérir des parts d’indivision d’une collection de Lettres et Manuscrits pour une valeur de 70 000 €. Cet investissement, qui représente 8,75% de son patrimoine imposable, entre dans la catégorie des biens exonérés de l’impôt sur la Fortune. Son patrimoine passera alors de 800 000 € à 730 000 €. Notre particulier n’aura plus à faire de déclaration d’Impôt sur la Fortune car son patrimoine taxable sera devenu inférieur au seuil de taxation et de déclaration.

 
> TAXATION DES PLUS-VALUES : EXONERATION APRES 12 ANS

Deux types de taxation sur les plus-values à la revente sont possibles :
  •  Une première de 27% sur la plus-value réelle. Il faut bien sûr avoir conservé la facture d’achat du bien. L’investisseur bénéficie toutefois d’un système d’abattement progressif du bien qui se déclenche au bout de 2 ans de détention. Mécaniquement plus aucun impôt n’est dû après 12 ans.
  • Une taxation forfaitaire appliquée à la revente. D’un montant de 5% elle est applicable aux ventes d’un montant unitaire supérieur à 5 000 euros. A noter que si l’acheteur de la collection est un professionnel, c’est ce dernier qui réglera directement cette taxe à l’administration fiscale. ( Art .150 V du CGI , Déclaration N° 2091 ).

 
> TRANSMISSION

Payer l'impôt en nature. Les œuvres d'art peuvent servir à régler les droits de succession. Cette procédure, souvent méconnue, s'appelle la dation en paiement. Elle est simple et a, paradoxalement, le mérite d'être longue. Vous faites une offre au Trésor comportant l'évaluation des biens proposés en paiement. Après une procédure administrative pouvant durer jusqu'à trois ans, l'œuvre est présentée à la commission d'agrément des dations, qui donne ou non son accord.
La dation vous permet donc de bénéficier d'un double avantage : régler l'impôt avec une œuvre d'art et bénéficier d'un délai non négligeable pour satisfaire vos obligations fiscales.
 

VOS PREMIERS PAS DANS LE MARCHE DE L’ART

L’achat d’une collection de vieilles lettres et manuscrits en copropriété sous forme d’indivision peut être une démarche innovante et séduisante pour vos premiers investissements dans le monde de l’art.
 
La constitution de cette collection doit être réalisée avec le plus grand soin grâce à des acquisitions faites après recherches et vérifications lors de ventes publiques ou auprès de collectionneurs privés.
 
Votre collection pourra alors être enrichissante et ceci sous différents aspects :
 

Aspect économique

Puisque les toutes dernières acquisitions, faites lors de ventes publiques ou privées, ont confirmé la tendance de fond existant depuis la première moitié du XXème siècle qui voit le prix des lettres historiques de 1870 évoluer de 6,60 % par an, en franc constant depuis 1934.
Certaines ventes récentes ont même enregistré des plus-values conséquentes :
  • 2 100 000 $ pour une lettre d'Einstein au Président Roosevelt a été vendue le 27 mars 2002 chez Christie's à New York. La même lettre avait été vendue en 1986 encore chez Christie's 200 000 $.
  • 344 000 £ pour un manuscrit de 6 pages d'Einstein écrit à l’âge de 16 ans et vendu à Londres chez Christie's en 2006. A noter que ce même manuscrit avait été vendu en 1997 pour 60 000 $.
  • 7,5 Millions d’euros pour les 3 700 feuillets constituant « l’Histoire de ma vie » de Casanova rédigés en français et acquis en Février 2010 par la Bibliothèque Nationale de France auprès des descendants de l’éditeur allemand Brockhaus.

Aspect historique et émotionnel

L’émotion est en effet toujours au rendez-vous lorsque l’on sait posséder une lettre de Napoléon ou un manuscrit de Marcel Proust ou de Charles Baudelaire.
On se plonge alors dans l’intimité de ces personnages illustres et avec eux avoir l’impression inoubliable de partager une page d’histoire.
 
 
 
Si vous aussi vous souhaitez connaître ces instants rares et commencer une collection de lettres et manuscrits pour remonter le temps tout en diversifiant votre patrimoine, alors prenez contact avec nous.
 
Nous serons heureux de vous accompagner dans votre démarche.